Définitions
Veuillez noter la signification des différents termes utilisés
dans les mentions légales.
"site" : www.floMarembert.com
"internaute" : utilisateur d'internet naviguant sur les
différentes pages du site.
"floM" : Pseudonyme de Florence Marembert, unique auteur,
éditeur et gestionnaire du site www.floMarembert.com
"Maison des Artistes" : Association agréée
par l'Etat pour la gestion des assurances sociales des artistes
auteurs d'œuvres graphiques et plastiques.
Objet du site
Le site présente les différentes créations
de floM. Sa première version a été mise en
ligne en février 2007.
Informations légales
Titulaire du site : floM
Raison sociale : 14 rue des Grangeaux - 03410 DOMERAT
N° SIRET : 490 877 875 00016
N° d'ordre à la Maison des Artistes : M726409
Directeur de publication : floM
Hébergeur : Le Site est hébergé chez OVH, SAS
au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761
419 00011 – Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
dont le siège social est basé à 140 Quai du
Sartel - 59100 Roubaix - France.
Droit applicable
Ces mentions légales sont soumises au droit français
et tout litige relatif à leur interprétation et/ou
leur exécution relève des Tribunaux français.
Responsabilités et garanties
Ne sont pas garantis :
les anomalies ou erreurs des services fournis par le site,
les interruptions ou pannes du site,
la compatibilité du site avec un matériel ou une configuration
particulière.
La responsabilité de floM ne peut être engagée
:
pour les dommages indirects et/ou immatériels, prévisibles
ou imprévisibles découlant de la fourniture et/ou
de l'utilisation ou de l'impossibilité totale ou partielle
d'utiliser les services fournis sur le site, quant au contenu des
sites sur lesquels l'internaute est envoyé via les liens
hypertextes externes permanents et temporaires, en cas de survenance
d'un évènement irrésistible, imprévisible
et extérieur (foudre, inondations...).
Propriété intellectuelle
Les noms des sociétés et les produits cités
dans le site peuvent être des marques déposées
de leurs propriétaires respectifs.
floM reste titulaire de tous les droits de propriété
intellectuelle relatifs au site et des droits d'usage y afférant.
Toutes les créations correspondant à des prestations
effectuées pour des clients pour lesquels des droits auraient
été cédés, celles-ci sont présentées
sur le site au titre du droit à la paternité, droit
immuable.
L'accès au site ne confère aucun droit sur les droits
de propriété intellectuelle relatifs au site, qui
restent la propriété de floM.
Les éléments accessibles sur le site (textes, photographies,
images, pictogrammes, et tous fichiers multimedia) sont protégés
par le droit d'auteur.
Sauf dispositions explicites, il est interdit de reproduire, modifier,
transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit ou
exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie
du site sans l'autorisation écrité signée préalable
de floM.
La violation de ces dispositions pourra faire l'objet de toute action
en justice appropriée, notamment d'une action en contrefaçon.
Enfin, l'insertion de lien(s) hypertexte(s) vers toute partie du
site nécessite l'autorisation préalable et écrite
de floM.
Bonne visite sur le site www.floMarembert.com
|
|